Bernard Verley

De: Verley (Bernard)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour le cinéma et l'audiovisuel
Groupe:
Académie de France à Rome
duree="un an"
JORFTEXT000000734738(source JORF)
désignation
19 Janvier 199519/01/1995
De: Verley (Bernard)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié relatif aux mesures de soutien sélectif à la distribution d'oeuvres cinématographiques françaises et étrangères
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1994-09-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000184348(source JORF)
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Verley (Bernard)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
26 avril 1991
modifié précité
Groupe:
Commission prévue à l'article 2 de l'arrêté
date_debut="1993-09-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000181206(source JORF)
nomination
08 Septembre 199308/09/1993
De: Bernard Verley
Objet:
pour l'année civile 1993
Membres titulaires du 1er collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
JORFTEXT000000347226(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Verley (Bernard)
Objet:
à la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure, pour l'année civile 1992
Suppléants du 1er collège
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
suppleant
JORFTEXT000000174793(source JORF)
nomination
05 Mars 199205/03/1992